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Mentions légales & RGPD

Dernière mise à jour : 13 août 2025

Sommaire

  • 1. Éditeur du site
  • 2. Hébergeur
  • 3. Objet du site
  • 4. Propriété intellectuelle
  • 5. Liens hypertextes
  • 6. Responsabilités
  • 7. Données personnelles (RGPD)
  • 8. Cookies
  • 9. Accessibilité
  • 10. Services tiers
  • 11. Délégué à la protection des données
  • 12. Droit applicable

1. Éditeur du site

ercal-development.com est édité par Yann Collot - EI
SIREN : 921265930 - N° TVA intracommunautaire : FR82921265930
Directeur de la publication : Yann Collot
Contact : orp.tolloc@olleh

2. Hébergeur

Hostinger International Ltd., Datacenter situé en France.
Adresse : 61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre.
Site : hostinger.fr

3. Objet

Le site présente les services de conseil, production et direction en événementiel B2B proposés par Yann Collot.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, images, éléments graphiques, structure) sont protégés par le droit d’auteur. © 2025 Yann Collot — Tous droits réservés.
Toute reproduction ou adaptation sans autorisation préalable est interdite.

5. Liens hypertextes

Le site comprend des liens hypertextes vers des sites externes. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité à leur égard.

6. Responsabilités

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions, d’indisponibilités temporaires ou de l’usage fait du site.

7. Données personnelles (RGPD)

Le site ne collecte ni ne traite aucune donnée personnelle.
Aucune inscription ou formulaire n’est présent.
Seuls les liens vers des services tiers (comme Doodle) sont proposés : toute fourniture de données sur ces plateformes relève de leur politique de confidentialité propre.

8. Cookies

Ce site n’utilise pas de cookies ni aucun autre dispositif de traçage ou de suivi.

9. Accessibilité

Le site n’est actuellement pas conforme aux normes d’accessibilité numérique en vigueur (directive européenne 2016/2102).

10. Services tiers

L’utilisation du service externe Doodle s’effectue hors du site, selon les conditions de Doodle. Aucune donnée n’est ni collectée ni transférée via le site ercal-development.com.

11. Délégué à la protection des données (DPO)

Aucun DPO désigné à ce jour. Pour toute question liée à la protection des données, écrivez à : orp.tolloc@olleh.

12. Droit applicable

Le site est soumis au droit français et respecte le RGPD, sous réserve de l’absence de données personnelles à caractère privé collectées.

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